Conditions d’utilisation et de service
Conditions d’Utilisation du site audierne2026.fr
Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2026
Le site audierne2026 (ci-après « le Site ») est un espace participatif et collaboratif ouvert à la co-construction d’idées, de contenus et de réflexions autour du projet Audierne2026. Il n’a aucune finalité commerciale, publicitaire ou lucrative.
1. Acceptation des conditions
En accédant au Site ou en y contribuant (commentaires, suggestions, documents partagés, etc.), vous acceptez ces Conditions d’Utilisation sans réserve. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas utiliser le Site.
2. Nature du projet
Le Site est géré de manière bénévole / participative par Jean-Noël Schilling et Sylvain Tixier. Il n’y a ni publicité, ni vente, ni collecte de données à des fins commerciales.
3. Utilisation autorisée
Vous pouvez consulter le Site et y apporter des contributions de bonne foi dans un esprit collaboratif et respectueux.
Les contributions doivent respecter :
- Les lois en vigueur (pas de contenu illégal, diffamatoire, discriminatoire, violent, etc.)
- Le respect des autres participants
- Les règles de bienséance et d’esprit constructif
4. Contenu utilisateur
En publiant un contenu (texte, image, lien, etc.), vous déclarez en être l’auteur ou détenir les droits nécessaires, et vous accordez au Site une licence gratuite, non exclusive et mondiale pour le reproduire, le diffuser et l’archiver dans le cadre du projet collaboratif (pas d’exploitation commerciale).
Nous nous réservons le droit (sans obligation) de modérer, modifier ou supprimer tout contenu qui ne respecterait pas ces principes ou les lois.
5. Limitation de responsabilité
Le Site est fourni « en l’état », sans garantie d’aucune sorte.
Nous ne pouvons être tenus responsables :
- Des contenus publiés par les utilisateurs
- Des erreurs, omissions, interruptions ou pertes de données
- De tout préjudice direct ou indirect lié à l’utilisation du Site
6. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus originaux créés dans le cadre du projet restent la propriété de leurs auteurs. Le Site et son design sont protégés par le droit d’auteur.
7. Modification – Arrêt du Site
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment (la version en ligne fait foi).
Le Site peut être suspendu ou arrêté sans préavis ni indemnité.
8. Droit applicable – Juridiction
Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de ville de Quimper.
9. Contact
Pour toute question : audierne2026@gmail.com